IZEL Jean-Yves, Agissant pour le compte de la société Capital Solaire S.A.S. en cours de formation IZEL Manuel, Agissant pour le compte de la société Capital Solaire S.A.S. en cours de formation
Numéro de dépôt :
3746085
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
Présentation de la marque CAPITAL SOLAIRE Kit 3000 la retraite au soleil
Déposée le 14 juin 2010 par IZEL Jean-Yves et IZEL Manuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPITAL SOLAIRE Kit 3000 la retraite au soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Les déposants sont IZEL Jean-Yves, Agissant pour le compte de la société Capital Solaire S.A.S. en cours de formation domicilié(e) 57 route d'Orléans - 91310 - MONTLHERY - France et IZEL Manuel, Agissant pour le compte de la société Capital Solaire S.A.S. en cours de formation domicilié(e) 299 Chemin du Moulin à vent - 34160 - GALARGUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IZEL Manuel domicilié(e) 299 Chemin du Moulin à vent - 34160 - GALARGUES - France.
La marque CAPITAL SOLAIRE Kit 3000 la retraite au soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746085.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL SOLAIRE Kit 3000 la retraite au soleil est expirée depuis le 14 juin 2020.
IZEL Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : CAPITAL SOLAIRE SAS
IZEL Jean-Yves, Agissant pour le compte de la société Capital Solaire S.A.S. en cours de formation - 57 route d'Orléans - 91310 - MONTLHERY - France
IZEL Manuel, Agissant pour le compte de la société Capital Solaire S.A.S. en cours de formation - 299 Chemin du Moulin à vent - 34160 - GALARGUES - France
IZEL Manuel - 299 Chemin du Moulin à vent - 34160 - GALARGUES - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Cellule photovoltaïque ; système de production d'énergie de type photovoltaïque et tous produits et installations en rapport avec les énergies renouvelables, à savoir appareils et instruments pour la production d'énergie renouvelable de type photovoltaïque. ;
Cellules photovoltaïques ; système de production d'énergie renouvelable de type photovoltaïque et tous produits et installations en rapport avec les énergies renouvelables à savoir appareils et instruments pour la production d'énergie renouvelable de type photovoltaïque (chauffage) ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux.
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